top of page

Mentions Légales

Propriétaire :
La Pat'A Pizza30 - SARL Maurant Sachy - 30000 Nîmes

 

Créateur :

Simon CALLEWAERT - simonclw@hotmail.com - simonclw.com

 

Responsable publication :

La Pat'A Pizza30

Le responsable publication est une personne physique ou morale.

 

Webmaster :

Simon CALLEWAERT - Infographiste - simonclw.com

Hébergeur :

www.wix.com 

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés : 

L’utilisation du site lapatapizza30.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sous susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lapatapizza30.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par lapatapizza30.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site lapatapizza30.fr est mis à jour régulièrement par la lapatapizza30.fr et simonclw.com. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis :

Le site lapatapizza30.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. lapatapizza30 s’efforcent de fournir sur le site lapatapizza30.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site lapatapizza30.fr sont données à titre indicatif, et son susceptibles d’évoluer.

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lalocandafamily.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Lapatapizza30 son propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : lapatapizza30.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Limitations de responsabilité :

Lapatapizza30 ne pourront être tenue responsables des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site lapatapizza30.fr et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

lapatapizza30 ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site lapatapizza30.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions via notre messagerie) sont à la disposition des utilisateurs. lapatapizza30,  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, lapatapizza30  se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

bottom of page